Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARTINGALE DE KO SAMUI
SARL JACQUES DUCHENE

Numéro de dépôt :
1717685
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2000

Présentation de la marque LA MARTINGALE DE KO SAMUI

Déposée le 23 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES DUCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MARTINGALE DE KO SAMUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES DUCHENE domicilié(e) 13 RUE DE LA 5 ème D.B., 70400 HERICOURT - France.

La marque LA MARTINGALE DE KO SAMUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARTINGALE DE KO SAMUI est expirée depuis le 23 mars 2000.

JACQUES DUCHENE a également déposé les autres marques suivantes : LES LIONS DE LA CHANSON , BON POUR LA FRANCE


SARL JACQUES DUCHENE - 13 RUE DE LA 5 ème D.B., 70400 HERICOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Amulette + document imprimé Bijou non précieux Produit de l'imprimerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.